Recherche de questions (13^e législature)

• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118828 de M. Alain Cousin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Cherbourg

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118827 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118826 de M. Alain Rodet

  Rubrique : transports aériens

  Titre : compagnies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118825 de M. Alain Rodet

  Rubrique : transports aériens

  Titre : compagnies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118824 de M. Jean Grellier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118823 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118822 de Mme Annick Girardin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118821 de M. Patrice Calméjane

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118820 de Mme Monique Boulestin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : appels d'urgence

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118819 de M. Dominique Raimbourg

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 15 novembre 2011