Recherche de questions (13^e législature)

• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118598 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118597 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : politique et réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118596 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : politique et réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118595 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : politique et réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118594 de M. Pierre Bourguignon

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hospitalisation à domicile

  Réponse publiée le 31 janvier 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118593 de M. André Schneider

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hospitalisation à domicile

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118592 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118591 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118590 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118589 de M. François de Rugy

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 19 juin 2012