Recherche de questions (13^e législature)

• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118578 de M. Paul Salen

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118577 de M. René-Paul Victoria

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118576 de M. Michel Issindou

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118575 de M. Georges Colombier

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 4 octobre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118574 de M. Georges Colombier

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118573 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118572 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118571 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118570 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118569 de M. Jean-Paul Lecoq

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 29 novembre 2011