Recherche de questions (13^e législature)

• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118568 de M. Dominique Tian

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118567 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 13 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118566 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118565 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118564 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118563 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118562 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118561 de M. Hervé Féron

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118560 de M. Hervé Féron

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118559 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 15 mai 2012