Recherche de questions (13^e législature)

• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118318 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 18 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118317 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 18 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118316 de M. Daniel Garrigue

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118315 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118314 de M. François Rochebloine

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118313 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118312 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118311 de M. Albert Facon

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118310 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118309 de M. André Chassaigne

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : glyphosate

  Réponse publiée le 8 novembre 2011