Recherche de questions (13^e législature)

• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118078 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : assistants d'éducation

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118077 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 janvier 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118076 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118075 de Mme Anny Poursinoff

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118074 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118073 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118072 de M. Dominique Raimbourg

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118071 de M. Philippe Martin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118070 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118069 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012