Recherche de questions (13^e législature)

• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117798 de M. Christian Ménard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117797 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117796 de M. Guy Malherbe

  Rubrique : politique économique

  Titre : prix et concurrence

  Question close sans réponse le 27 mars 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117795 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117794 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117793 de M. Daniel Spagnou

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117792 de M. Éric Raoult

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : publicité

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117791 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : préparateurs en pharmacie

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117790 de M. Michel Grall

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117789 de M. Robert Lecou

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er novembre 2011