Recherche de questions (13^e législature)

• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117658 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117657 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117656 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117655 de M. Jacques Myard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117654 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117653 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : financement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117652 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117651 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117650 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 septembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 117649 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : auxiliaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012