Recherche de questions (13^e législature)

• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117528 de M. Émile Blessig

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117527 de M. Éric Raoult

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117526 de M. Éric Raoult

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117525 de M. Éric Raoult

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : carnavals

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117524 de M. Éric Raoult

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : carnavals

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117523 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117522 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117521 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117520 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117519 de M. Marc Bernier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 8 novembre 2011