Recherche de questions (13^e législature)

• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117518 de M. Éric Raoult

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117517 de M. Hervé Féron

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : huile d'olive

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117516 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : foie gras

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117515 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117514 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117513 de Mme Martine Billard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117512 de Mme Martine Billard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117511 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117510 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117509 de M. Christian Ménard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 15 novembre 2011