Recherche de questions (13^e législature)

• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117403 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117402 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117401 de M. Éric Straumann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117400 de Mme Monique Iborra

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117399 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117398 de M. Michel Grall

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117397 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117396 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117395 de M. Alain Marc

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117394 de M. Alain Marleix

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : régions

  Réponse publiée le 27 décembre 2011