Recherche de questions (13^e législature)

• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115233 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115232 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115231 de Mme Marylise Lebranchu

  Rubrique : enseignement

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115230 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115229 de M. Jean Glavany

  Rubrique : enseignement

  Titre : frais de scolarité

  Réponse publiée le 18 octobre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115228 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115227 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115226 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115225 de M. Christophe Priou

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 18 octobre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115224 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GPL

  Question close sans réponse le 19 juin 2012