Recherche de questions (13^e législature)

• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112804 de M. Christian Eckert

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112803 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112802 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112801 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112800 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112799 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112798 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112797 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sports

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 9 août 2011
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112796 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 28 juin 2011

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  Question écrite n° 112795 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 6 septembre 2011