Recherche de questions (13^e législature)

• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130700 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130699 de M. Christian Hutin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130698 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130697 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130696 de M. André Chassaigne

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130695 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130694 de Mme Martine Faure

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : vin

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130693 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : trufficulture

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130692 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130691 de M. Michel Lefait

  Rubrique : agriculture

  Titre : organisations de producteurs

  Réponse publiée le 8 mai 2012