Recherche de questions (13^e législature)

• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130090 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins-pêcheurs

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130089 de M. Michel Raison

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130088 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130087 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130086 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130085 de M. Joël Giraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130084 de M. Michel Grall

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130083 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130082 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : mention : mort en déportation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130081 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : incorporés de force

  Question close sans réponse le 19 juin 2012