Recherche de questions (13^e législature)

• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128605 de M. Pascal Brindeau

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : décorations

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128604 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pneumatiques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128603 de M. Claude Bodin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128602 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128601 de M. Paul Jeanneteau

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128600 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128599 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128598 de M. Michel Lefait

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128597 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128596 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets industriels

  Question close sans réponse le 19 juin 2012