Recherche de questions (13^e législature)

• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128143 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128142 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128141 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128140 de M. Michel Ménard

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128139 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Question close sans réponse le 21 février 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128138 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128137 de M. Julien Dray

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128136 de M. Christian Bataille

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128135 de M. Éric Diard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : société Melrose Mediterranean limited

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128134 de M. Max Roustan

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 3 avril 2012