Recherche de questions (13^e législature)

• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128023 de M. Michel Ménard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128022 de Mme Marie-Odile Bouillé

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128021 de M. Alain Marc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128020 de M. Dominique Dord

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128019 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128018 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128017 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord et Indochine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128016 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128015 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128014 de M. Dominique Souchet

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 15 mai 2012