Recherche de questions (13^e législature)

• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128013 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128012 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : agriculture

  Titre : salariés agricoles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128011 de M. Alain Marc

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128010 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128009 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves à sucre

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128008 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128007 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128006 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128005 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 février 2012

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  Question au Gouvernement n° 3941 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

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