Recherche de questions (13^e législature)

• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127578 de M. Jean-Paul Lecoq

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127577 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : associations

  Titre : subventions

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127576 de M. Pierre Moscovici

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : spectacle vivant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127575 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127574 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127573 de M. Dominique Souchet

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127572 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127571 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127570 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127569 de M. Robert Lecou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012