Recherche de questions (13^e législature)

• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127378 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127377 de M. François Deluga

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : biocides

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127376 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : aluminium

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127375 de M. David Habib

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127374 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127373 de M. François Lamy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127372 de M. Jean-Pierre Schosteck

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127371 de M. Raymond Durand

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127370 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127369 de M. Marc Goua

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 24 avril 2012