Recherche de questions (13^e législature)

• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127118 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127117 de M. Éric Straumann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : usines d'incinération

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127116 de M. Marc Goua

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127115 de Mme Anny Poursinoff

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127114 de M. David Habib

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127113 de M. Jean Grenet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127112 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127111 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127110 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 31 janvier 2012

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  Question écrite n° 127109 de Mme Sophie Delong

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 6 mars 2012