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Page n°599 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127008 de M. Yannick Favennec
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : orphelins
    Réponse publiée le 3 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127007 de Mme Pascale Crozon
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : lieux de mémoire
    Réponse publiée le 15 mai 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127006 de M. Philippe Meunier
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : carte du combattant
    Réponse publiée le 3 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127005 de M. Alain Suguenot
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : carte du combattant
    Réponse publiée le 3 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127004 de Mme Isabelle Vasseur
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : carte du combattant
    Réponse publiée le 3 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127003 de M. Jacques Pélissard
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : carte du combattant
    Réponse publiée le 3 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127002 de M. Yvan Lachaud
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : carte du combattant
    Réponse publiée le 3 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127001 de M. Bruno Bourg-Broc
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Afrique du Nord et Indochine
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 127000 de M. Denis Jacquat
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : zones franches urbaines
    Réponse publiée le 17 avril 2012
  • 31 janvier 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 126999 de M. Denis Jacquat
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : zones franches urbaines
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
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