Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126883 de M. Michel Diefenbacher

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126882 de M. Joël Giraud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126881 de Mme Pascale Got

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126880 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : montant des pensions

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126879 de Mme Pascale Got

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126878 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126877 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126876 de M. Daniel Mach

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126875 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126874 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question close sans réponse le 19 juin 2012