Recherche de questions (13^e législature)

• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126342 de M. Michel Terrot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126341 de M. Michel Terrot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126340 de M. Michel Terrot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126339 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126338 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126337 de M. Fernand Siré

  Rubrique : politique économique

  Titre : concurrence

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126336 de M. Michel Pajon

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126335 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : police

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126334 de M. William Dumas

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126333 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Question close sans réponse le 19 juin 2012