Recherche de questions (13^e législature)

• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126322 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126321 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126320 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126319 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126318 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126317 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : collection Étienne-Jules Marey

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126316 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126315 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité et passeport

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126314 de Mme Annick Girardin

  Rubrique : outre-mer

  Titre : impôt sur le revenu

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 126313 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 3 avril 2012