Recherche de questions (13^e législature)

• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125813 de M. Laurent Cathala

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125812 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125811 de M. Alain Rousset

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125810 de Mme Sandrine Mazetier

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125809 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125808 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125807 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125806 de M. Christian Eckert

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125805 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125804 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : eau

  Titre : nappes phréatiques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012