Recherche de questions (13^e législature)

• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125753 de Mme Monique Iborra

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125752 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125751 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : agriculture

  Titre : salariés agricoles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125750 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : agriculture

  Titre : irrigation

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125749 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : agriculture

  Titre : irrigation

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125748 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125747 de M. Jacques Valax

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125746 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125745 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125744 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : administration

  Titre : parc automobile

  Réponse publiée le 17 avril 2012