Recherche de questions (13^e législature)

• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125733 de M. Guy Malherbe

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question close sans réponse le 27 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125732 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125731 de M. Guy Malherbe

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question close sans réponse le 27 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125730 de M. François Rochebloine

  Rubrique : relations internationales

  Titre : droits de l'homme et libertés publiques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125729 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : marchands de biens

  Réponse publiée le 10 avril 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125728 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers de bloc opératoire

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125727 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125726 de M. Yves Jégo

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : prestation d'accueil du jeune enfant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125725 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125724 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 6 mars 2012