Recherche de questions (13^e législature)

• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125723 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125722 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125721 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan du Sud

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125720 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Libye

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125719 de M. Guy Malherbe

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125718 de Mme Marie-Josée Roig

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : travail, emploi et santé : personnel

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125717 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : industrie

  Titre : papier et carton

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125716 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : investissements immobiliers locatifs neufs

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125715 de M. Dominique Baert

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 janvier 2012

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  Question écrite n° 125714 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012