Recherche de questions (13^e législature)

• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 125003 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 125002 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : télécommunications

  Titre : très haut débit

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 125001 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 125000 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124999 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124998 de Mme Marylise Lebranchu

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124997 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124996 de M. Jacques Myard

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124995 de M. Simon Renucci

  Rubrique : sports

  Titre : football professionnel

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124994 de Mme Patricia Adam

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 21 février 2012