Recherche de questions (13^e législature)

• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124543 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124542 de M. Éric Straumann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124541 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124540 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124539 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124538 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124537 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : curatelle et tutelle

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124536 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124535 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124534 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 15 mai 2012