Recherche de questions (13^e législature)

• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124483 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124482 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : associations

  Titre : associations loi de 1901

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124481 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124480 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124479 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : armes

  Titre : armes à feu

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124478 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124477 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 10 janvier 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124476 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124475 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 10 janvier 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124474 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012