Recherche de questions (13^e législature)

• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124392 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet et téléphone

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124391 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124390 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124389 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : haut débit

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124388 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124387 de M. André Gerin

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124386 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124385 de M. Christian Eckert

  Rubrique : sports

  Titre : arts martiaux

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124384 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : services

  Titre : services à la personne

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124383 de M. Michel Ménard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 21 février 2012