Recherche de questions (13^e législature)

• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123872 de M. Hervé Féron

  Rubrique : armes

  Titre : armes à feu

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123871 de M. Christian Eckert

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : acquisitions

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123870 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pêche

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123869 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123868 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : animaux

  Titre : coccinelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123867 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : animaux

  Titre : coccinelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123866 de M. Christian Eckert

  Rubrique : animaux

  Titre : coccinelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123865 de M. Christian Eckert

  Rubrique : animaux

  Titre : coccinelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123864 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123863 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 8 mai 2012