Recherche de questions (13^e législature)

• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123862 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123861 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123860 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123859 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123858 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123857 de M. Joël Regnault

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123856 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123855 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123854 de Mme Pascale Got

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123853 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 7 février 2012