Recherche de questions (13^e législature)

• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123377 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123376 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Indochine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123375 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Indochine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123374 de M. Martial Saddier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123373 de Mme Josette Pons

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123372 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123371 de M. William Dumas

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123370 de M. Yves Durand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123369 de M. Dominique Raimbourg

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123368 de M. Bernard Roman

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012