Recherche de questions (13^e législature)

• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123327 de M. Élie Aboud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123326 de M. André Gerin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : associations

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123325 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : télécommunications

  Titre : très haut débit

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123324 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123323 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123322 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123321 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123320 de M. Dominique Raimbourg

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123319 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123318 de M. André Gerin

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 20 mars 2012