Recherche de questions (14^e législature)

• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8468 de M. Marc Francina

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8467 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8466 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8465 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8464 de Mme Luce Pane

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8463 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8462 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8461 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 6 août 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8460 de Mme Maud Olivier

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8459 de M. Jean-Claude Gouget

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 22 janvier 2013