Recherche de questions (14^e législature)

• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8418 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8417 de M. Christophe Priou

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8416 de M. Benoist Apparu

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : ordre national du mérite

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8415 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8414 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8413 de M. Matthias Fekl

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8412 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8411 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 3 juin 2014
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8410 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8409 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 19 mars 2013