Recherche de questions (14^e législature)

• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3774 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3773 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canaux

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3772 de M. François Loncle

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3771 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3770 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3769 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention franco-suisse du 29 janvier 1973

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3768 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 11 juin 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3767 de Mme Pascale Got

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : navigation de plaisance

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3766 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3765 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 30 avril 2013