Recherche de questions (14^e législature)

• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3764 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet et téléphone

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3763 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3762 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3761 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3760 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3759 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3758 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3757 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3756 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3755 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 2 octobre 2012