Recherche de questions (14^e législature)

• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3374 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : défense

  Titre : forces françaises en Allemagne

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3373 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3372 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3371 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3370 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 27 mai 2014
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3369 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : culture

  Titre : maisons des jeunes et de la culture

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3368 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : culture

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3367 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Question close sans réponse le 2 février 2016
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3366 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : communes

  Titre : délégations de service public

  Réponse publiée le 17 septembre 2013
• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3365 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 13 décembre 2016