Recherche de questions (14^e législature)

• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2914 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : taxis

  Titre : compétences

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2913 de M. Nicolas Sansu

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2912 de M. David Douillet

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 20 janvier 2015
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2911 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2910 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : capacités d'accueil

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2909 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2908 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 9 avril 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2907 de Mme Sophie Dion

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2906 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2905 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 2 octobre 2012