Recherche de questions (14^e législature)

• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94459 de M. Jacques Myard

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94458 de Mme Marie-Thérèse Le Roy

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94457 de M. Antoine Herth

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94456 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94455 de M. Martial Saddier

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94454 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94453 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94452 de Mme Fanny Dombre Coste

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94451 de Mme Florence Delaunay

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94450 de M. Alexis Bachelay

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 31 mai 2016