Recherche de questions (14^e législature)

• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94159 de M. Frédéric Roig

  Rubrique : agriculture

  Titre : oléiculture

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94158 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : agriculture

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94157 de M. Franck Reynier

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94156 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94155 de M. François André

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94154 de M. Yann Galut

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1388 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 1er avril 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1387 de M. Jean-Paul Tuaiva

  Rubrique : outre-mer

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 1er avril 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1386 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : industrie

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 1er avril 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1385 de Mme Isabelle Bruneau

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 1er avril 2016