Recherche de questions (14^e législature)

• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1334 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : capacités d'accueil

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1333 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : entreprises

  Titre : cession

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1332 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de lutte contre le cancer

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1331 de M. Paul Salen

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1330 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : lignes

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1329 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1328 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : surveillance des plages

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1327 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : maisons d'arrêt

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1326 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1325 de Mme Isabelle Attard

  Rubrique : santé

  Titre : établissements de santé

  Réponse publiée le 30 mars 2016