Recherche de questions (14^e législature)

• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94024 de M. Jacques Valax

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94023 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94022 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94021 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94020 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94019 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94018 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : enseignement

  Titre : zones sensibles

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94017 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94016 de M. Éric Jalton

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 94015 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 7 juin 2016