Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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8 mars 2016

Question écrite n° 93914 de M. Olivier Falorni

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 mars 2016

Question écrite n° 93913 de Mme Nathalie Nieson

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 28 février 2017
8 mars 2016

Question écrite n° 93912 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : sécurité publique

Titre : établissements

Réponse publiée le 30 août 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93911 de M. Stéphane Saint-André

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 24 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93910 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 24 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93909 de Mme Marie-George Buffet

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 24 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93908 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 24 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93907 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 24 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93906 de M. Dino Cinieri

Rubrique : santé

Titre : remboursement

Réponse publiée le 3 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93905 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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