Recherche de questions (14^e législature)

• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93784 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93783 de M. David Habib

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93782 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93781 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93780 de M. Claude de Ganay

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93779 de M. Georges Fenech

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93778 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93777 de M. Alain Marleix

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93776 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93775 de M. François de Mazières

  Rubrique : culture

  Titre : budget

  Réponse publiée le 17 janvier 2017